La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 29 octobre 2026 à 20h selon l’ordre du jour suivant :
– Adoption du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026.
– Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
1. Affaires générales – Rapport à la Chambre Régionale des Comptes à un an.
2. Marché public – Procédure de Délégation de Service Public pour le Lac de la Moselotte.
3. Scolaire – Convention de restauration des écoliers de Saulxures-sur-Moselotte.
4. Finances – Refacturation du temps agent et du matériel pour une intervention au titre d’un arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente sur une maison d’habitation.
5. Finances – Délibération modificative n°4 du budget Commune.
6. Finances – Délibération modificative n°1 du budget annexe Chaufferie Bois.
7. Finances – Acceptation d’un don à destination des services Jeunesse.
8. Modification des modalités de fonctionnement des régies de recettes « Pôle Multi-Accueil », « Sport Jeunesse » et « Cantine Garderie Périscolaire ».
9. Finances. Admissions en non-valeur.
10. Terrain – Vente de la parcelle AW296.
11. Terrain – Tableau des baux à ferme 2026.
12. Terrain – Modification des prix de vente des parcelles du lotissement du Bois des Dames.
13. Terrain – Mandat de vente des parcelles du lotissement du Bois des Dames.
14. Convention d’installation de miradors pour la chasse.
15. Affaires générales – SMIC – Adhésion d’une nouvelle entité.
16. Affaires générales – Rapport de gestion SPL XDemat.
17. Travaux – Modification du plan de financement pour le pont canal de la rue Jacquard.
18. Travaux – Autorisation de programme et crédits de paiement marché de voirie 2026.
19. Locations – Tarifs communaux 2027.
20. Locations – Gratuité d’accès aux salles communales.
21. Associations – Subvention exceptionnelle à la Société des Fêtes pour l’organisation de la Saint Nicolas.
22. Informations diverses.
