www.saulxures-sur-moselotte.fr est un site édité par :
COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
Siège social : 309 AVENUE JULES FERRY 88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Numéro SIRET : 21880447400011
Numéro TVA intracommunautaire : FR78218804474
Activité : 84.11Z
Vous pouvez contacter COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE par :
E-mail : contact@saulxures-sur-moselotte.fr
Téléphone : 03.29.24.61.18
Voie postale : 309 AVENUE JULES FERRY 88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Directeur de la publication :
Nom et prénom : Grandemange Erik
E-mail : contact@saulxures-sur-moselotte.fr
Téléphone : 03.29.24.61.18
Le site internet est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Numéro de téléphone : +41 22 820 35 44
Siret :
Responsabilité :
COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
Propriété intellectuelle
De manière générale, les données, les informations, les vidéos, les textes, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE (ou d’une autre entreprise ou personne physique ayant donné son accord à COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE pour diffuser ce contenu) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser sans l’accord de COMMUNE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE.
