Conseil Muni­ci­pal — jeu­di 16 septembre

Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira ce jeudi 16 septembre 2021 à partir de 20 H 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

  • Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 29 juillet 2021
  • Décisions prises par M le Maire en vertu de l'article L 2122.22 du CGCT

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1. Projet de création de la CCHV
2. Schéma Directeur du Réseau de Chaleur
3. Police d'abonnement des particuliers au réseau de chaleur
4. Marchés de fourniture des équipements de l'espace forme.
5. RPQS Eau et Assainissement 2020
6. Modification du tableau du personnel communal
7. Modification du RIFSEEP
8. Vente parcelles Lotissement du Bois des Daines
9. Renouvellement mandats de vente Mélanie Immobilier
10. Demande de subventions pour la réalisation d'un espace multisports
11. Location de terrain
12. Vente de terrain
13. Tarifs fitness 2021/2022
​​​​​​​14. QUESTIONS DIVERSES

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